SCPI
L’offre SCPI de HSBC Private Bank France
HSBC Private Bank France, en collaboration avec HSBC REIM (France), société de gestion agréée par l’AMF et filiale du groupe HSBC dédiée à la gestion immobilière pour compte de tiers, met à la disposition de ses clients une expertise complète dans le domaine de l’Asset Management Immobilier au travers d’une offre de SCPI diversifiée.
Au 31/12/2008, les actifs sous gestion de HSBC REIM (France) représentaient 640 Millions d’euros, répartis sur 129 immeubles.
HSBC met en oeuvre, au sein de sa filiale HSBC REIM (France), les compétences d’une équipe pluridisciplinaire, qui apporte à la résolution de chaque question le savoir faire et l’expérience de spécialistes de l’immobilier.
Une Société Civile de Placements Immobilier (SCPI) est une société d’investissement autorisée à émettre des parts dans le public et ayant pour objet exclusif l’acquisition et la gestion d’un patrimoine immobilier.
Une SCPI permet donc à tout investisseur particulier d’acquérir des parts d’un portefeuille d’actifs immobiliers diversifiés.
Il existe deux types juridiques de SCPI :
| - Les SCPI à capital fixe pour lesquelles les augmentations de capital sont décidées par la société de gestion. En dehors de ces périodes d’augmentation de capital, la souscription est fermée et les parts ne sont disponibles que sur le marché secondaire.
- Les SCPI à capital variable pourvues d’un capital "maximum" prévu statutairement et pour lesquelles il n’existe pas de marché secondaire.
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Comment fonctionne une SCPI ? |
Une SCPI est gérée par une Société de Gestion agréée par l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) et désignée par les statuts ou par une Assemblée Générale des associés et qui a pour mission de :
| - collecter des capitaux par appel public à l’épargne,
- acquérir les immeubles et trouver des locataires,
- effectuer les travaux nécessaires,
- vendre, à titre accessoire, les immeubles,
- gérer les immeubles,
- distribuer les revenus aux associés,
- informer le public des opérations réalisées par la SCPI.
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Quels sont les avantages de la SCPI ? |
| - Facilité d’accès au marché de l'immobilier d'entreprise (Bureaux, entrepôts…) avec des mises de fond modérées. (Souplesse d’un investissement en parts comparativement à un investissement en direct dans un bien immobilier).
- Diversification et répartition des risques (nature des biens, implantation géographique, locataires).
- Stabilité des locataires (baux commerciaux 3, 6 ou 9 ans).
- Aucun souci de gestion (assurée par la société de gestion).
- Revenus réguliers.
- Pas d’acte notarié.
- Liquidité grâce à l’organisation d’un marché secondaire des parts.
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Une SCPI est soumise au régime de la transparence fiscale et n’est pas soumise à l'impôt sur les sociétés. Chaque associé (porteur de parts), sera imposé suivant sa fiscalité propre, à l’impôt sur le revenu (personne physique) ou à l’impôt sur les sociétés (personne morale), à hauteur de ses droits dans la SCPI.
Le régime fiscal des revenus de parts de SCPI s’applique sur :
| - les revenus fonciers provenant du résultat net foncier;
- les revenus financiers provenant du placement de la trésorerie des SCPI.
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Le régime fiscal des plus-values s’applique sur :
| - les plus-values immobilières lors de la revente des logements par la SCPI;
- les plus-values immobilières lors de la revente des parts de la SCPI.
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Acquisition de parts de SCPI |
Lors de la souscription de parts à l’émission (marché primaire) aucun droit d’enregistrement n’est dû ce qui n’est pas le cas lors de l’acquisition sur le marché secondaire où l’acquéreur est redevable du droit d’enregistrement.
La vente des parts de SCPI |
| - SCPI à capital fixe
Le marché de la revente est organisé par la société de gestion suivant un principe de confrontation à période fixe des ordres d’achat et de vente, centralisés sur un registre, qui permet de déterminer un prix d’exécution auquel s’échange les titres.
- SCPI à capital variable
La vente de parts se fait par le mécanisme de l’annulation – émission. La SCPI ne rembourse les parts que si elle dispose d’une souscription en contrepartie de la vente.
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