9 février 2009
Information relative au FCP VALOR SP et à LUXALPHA Sicav – American Selection
Vous détenez des parts du FCP VALOR géré par HSBC Private Wealth Managers (HSBC PWM) et vous avez reçu l’information concernant la suspension temporaire du calcul de sa valeur liquidative à compter du 12 décembre 2008, puis concernant les modalités de la scission de ce Fonds réalisée le 7 janvier 2009, dont il résulte que vous détenez aujourd’hui des parts tant du FCP VALOR A que du FCP VALOR SP.
L’actif du FCP VALOR SP est exclusivement composé d’actions de LUXALPHA Sicav – American Selection (ci-après LUXALPHA), OPCVM coordonné de type UCITS III, de droit luxembourgeois, autorisé à la commercialisation en France par l’Autorité des Marchés Financiers, dont le dépositaire et le valorisateur sont des entités du groupe UBS à Luxembourg.
Par un avis du 8 janvier 2009, le conseil d’administration de LUXALPHA a fait savoir à ses actionnaires, d’abord que le Tribunal des faillites du district sud de New York a autorisé M. Irving Picard, chargé de la liquidation de la société de courtage Bernard L. MADOFF Investments Securities LLC (BLMIS), à traiter les réclamations de tous ses clients, et à répartir entre eux les titres recouvrés après sa faillite, ensuite qu’en raison des allégations de fraude qui pèsent sur BLMIS, la Sicav, qui a investi dans des actifs américains par son intermédiaire, pourrait lui réclamer des indemnités pour compenser les pertes encourues, et enfin qu’il continue d’analyser les actions qui peuvent être engagées dans les meilleurs intérêts de la Sicav et de ses actionnaires.
Pour sa part et depuis l’annonce de la fraude « MADOFF », HSBC PWM est toujours restée mobilisée et déterminée à agir dans le meilleur intérêt des porteurs de parts du FCP VALOR SP, lui-même actionnaire de LUXALPHA, et a étudié avec la plus grande attention les responsabilités éventuelles des différents intervenants.
HSBC PWM a notamment suivi dès le mois de janvier 2009 les travaux coordonnés par une association professionnelle (l’AFG) et réunissant les sociétés de gestion ayant investi dans LUXALPHA. De ces travaux, il ressort qu’en l’état actuel du dossier et du droit luxembourgeois, l’aptitude à exercer efficacement un recours dans l’intérêt des actionnaires de LUXALPHA appartient d’abord à la Sicav, et qu’on ne peut espérer d’une action individuelle du FCP VALOR SP, à la supposer recevable, un résultat meilleur ou plus rapide.
Un élément nouveau est, toutefois, survenu récemment. Par un communiqué publié à Luxembourg le 3 février 2009, dont vous trouverez ci-joint copie, la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) indique avoir décidé de retirer l’agrément donné à LUXALPHA, qui n’observe plus toutes les dispositions concernant l’organisation et le fonctionnement des OPC luxembourgeois, et précise que cette décision entraîne le sursis à tout paiement par cette sicav et l’interdiction de procéder à tous actes autres que conservatoires.
La CSSF indique en outre que, dès que la décision de retrait sera définitive, soit dans un mois sauf exercice de voies de recours, elle fera une requête au Tribunal pour demander la liquidation judiciaire de LUXALPHA, et que le ou les liquidateurs qui seront désignés « auront tous droits pour intenter les actions en responsabilité qui le cas échéant s’imposent dans l’intérêt des actionnaires de LUXALPHA à l’encontre des responsables de cette sicav et de ses prestataires de services » et ajoute enfin que « Les décisions de ce jour ont été prises dans le cadre de la protection des intérêts des investisseurs ».
Dans ces conditions, nous considérons qu’il n’est pas nécessaire à ce stade d’agir autrement qu’en surveillant la mise en œuvre de cette décision et les actions judiciaires qui pourraient être utilement engagées par le ou les liquidateurs.
Nous ne manquerons pas de vous communiquer dans l’avenir toutes informations relatives à l’évolution de la situation.
Nous vous précisons que toutes ces informations sont et seront disponibles et librement consultables sur notre site internet (www.hsbcprivatebankfrance.com).
