Information relative aux FCP de cantonnement Valor et à LuxAlpha Sicav American Selection (Luxalpha)

12 juin 2009

Information relative aux FCP de cantonnement Valor et à LuxAlpha Sicav American Selection (Luxalpha)

Nous nous adressons à vous en votre qualité de porteur de parts du FCP de cantonnement Valor SP, géré par HSBC Private Wealth Managers (HSBC PWM) et dont l’actif est composé de titres LuxAlpha.

Comme nous vous l’indiquions dans nos précédents courriers, la Commission de surveillance du secteur financier (CSSF) avait, par communiqué du 25 février 2009, fait part de son analyse quant à la position prise par UBS (Luxembourg) S.A. en sa qualité de banque dépositaire de LuxAlpha en indiquant notamment avoir enjoint à cette dernière de mettre en place, dans un délai de trois mois, l’infrastructure nécessaire, c’est-à-dire les moyens humains et techniques suffisants et les règles internes nécessaires, pour accomplir l’ensemble des tâches liées à sa fonction de banque dépositaire d’OPC luxembourgeois.

Par un nouveau communiqué daté du 27 mai 2009 que vous trouverez en pièce jointe, la CSSF livre son analyse des mesures prises par UBS (Luxembourg) S.A. en réponse à cette injonction, en indiquant par ailleurs qu’il revient aux seules juridictions de droit commun de déterminer les responsabilités encourues par UBS (Luxembourg) S.A. en sa qualité de banque dépositaire de LuxAlpha, et les préjudices à indemniser.

A cet égard, les liquidateurs de LuxAlpha bénéficient des pouvoirs les plus étendus en vue de la réalisation de leur objectif, dans l’intérêt des créanciers et des investisseurs de LuxAlpha.

Nous continuerons, bien entendu, de vous informer de l’évolution de la situation.

Titre du document			Langue
Communiqué relatif aux FCP de cantonnement Valor et à LuxAlpha Sicav American Selection (Luxalpha) Taille du fichier : 52 ko Format : PDF			Français